Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par TRUCK HOUSSE EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est TRUCK HOUSSE EUROPE domicilié(e) rue Clément Ader - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662930.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.
TRUCK HOUSSE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : TRUCK HOUSSE EUROPE
TRUCK HOUSSE EUROPE - rue Clément Ader - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France
CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Inscription le 9 octobre 2020 - Retrait partiel n°797589 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Sièges et appuie-têtes de sièges pour véhicules ; housses de sièges et d'appuie-têtes pour tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment véhicules utilitaires et véhicules poids lourds ; housses de selle pour bicyclettes ; housses de selle pour motocycles ; housses de véhicules ; housses pour roues de secours ; housses pour volants de véhicules ; bâches de poussette ; ballons dirigeables ; capotes de poussette ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; filets porte-bagages pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; landaus ; montgolfières ; moustiquaires conçues pour poussettes ; poussettes ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; sacs conçus pour poussettes ; selles de bicyclette ; selles de motocycle ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; soufflets pour autobus articulés ; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles ; trousses pour la réparation des chambres à air ;
Cuir et imitations du cuir, notamment pour housses de sièges et d'appuie-têtes pour véhicules ; articles de sellerie ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus et revêtements de sièges ou d'appuie-têtes pour véhicules ;
Travaux de sellerie ; service de fabrication sur mesure des composants de l’aménagement intérieur de véhicules ; matelassage.
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